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- Référentiel Métier RH
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Tous les statuts, les barèmes et indices : IB, IM, IHTS, IFTS, NBI, VPI, SFT, etc.
De nombreux modèles facilement exploitables
Bulletins de paie des élus locaux, des contrats aidés, des agents relevant du régime général ou spécial, arrêté de mise en congé, contrat de recrutement, etc.
Vous disposez de modèles personnalisables et commentés pour calculer la rémunération de vos personnels et toutes les déclarations associées.
Le suivi en continu des évolutions législatives
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- Généralités
- Rémunération principale des fonctionnaires territoriaux
- Rémunération principale des agents non titulaires
- Agents non titulaires et fonction publique territoriale
- Rémunération des agents non titulaires
- Rémunération des agents non titulaires recrutés sur la base d’un contrat aidé de droit privé
- Rémunération des assistantes maternelles
- Rémunération des personnes participant à l’action de l’administration territoriale
- Personnels intérimaires
- Régime indemnitaire des agents territoriaux
- Avantages accessoires à la rémunération des agents territoriaux
- Charges et contributions sociales
- Généralités relatives à l’obligation de cotiser
- Charges dues au titre des rémunérations allouées au personnel relevant du régime spécial de Sécurité sociale et de retraite des fonctionnaires territoriaux
- Charges dues au titre des rémunérations allouées au personnel relevant du régime général de Sécurité sociale pour l’ensemble des risques
- Détermination de l’assiette des charges sociales pour le paiement des cotisations du régime général
- Charges sociales dues au titre des prestations sociales allouées par des tiers
- Charges obligatoires sur les revenus de remplacement et les indemnités et allocations de chômage
- Autres régimes particuliers
- Procédure de déclaration des charges
- Charges non obligatoires
- Assurance chômage
- Capital décès alloué aux agents territoriaux
- Rescrit social et opposabilité de la doctrine administrative aux organismes de Sécurité sociale
- Bulletins de salaire
- Rémunération des élus locaux
- Introduction
- Indemnités de fonction des élus communaux
- Indemnités de fonction des membres des conseils généraux et régionaux
- Frais de mission et de représentation des élus municipaux
- Cotisations sociales applicables aux indemnités de fonction des élus locaux
- Régime fiscal des indemnités de fonction des élus locaux
- Mandatement des frais de personnel
- Variations de la rémunération
- Introduction
- Variations de la rémunération selon le temps de travail
- Variations de la rémunération selon les positions administratives statutaires
- Variations de la rémunération selon les congés de maladie
- Variations de la rémunération selon les congés de maternité ou d’adoption
- Variations de la rémunération selon les congés pour accident de service ou de trajet ou maladie professionnelle
- Congés de maladie des agents publics non titulaires
- Autres cas de variation de la rémunération
- Rémunération des fonctionnaires momentanément privés d’emploi pris en charge dans le cadre de l’article 97 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
- Rémunération des agents territoriaux en situation de perte involontaire d’emploi
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